Conseil Municipal du 04 septembre 1911




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 271Séance du 4 Septembre 1911|-|Immeuble menaçant ruine|-|Abattoirs - procès verbal de constat - Registre D13 Page 271 - Délibération
D13 Page 272Prélèvements de mortier|-|Modifications diverses - Registre D13 Page 272 - Délibération
D13 Page 273Nivellement du terrain - Registre D13 Page 273 - Délibération
D13 Page 274Fosse septique|-|Hauteur des maisons|-|Aqueduc du boulevard de la Gare - Registre D13 Page 274 - Délibération
D13 Page 275Bec de gaz|-|Distribution de Prix|-|Lettre Gillon|-|Curage Rivière des Dames|-|Entretien des appareils d'éclairage - Registre D13 Page 275 - Délibération
D13 Page 276Bornes fontaines|-|Demande Veuve Roulot|-|Demande d'un bec de gaz|-|Compagnie de l'Est|-|Honoraires Gillon|-|Demande de Cailloux|-|Presbytère|-|Tableau - Mascre|-|Lettre Lainé - Registre D13 Page 276 - Délibération
D13 Page 277Comité de Secours|-|Œuvre laïque du travail des vacances|-|Société du gaz|-|Transformation des appareils d'éclairage|-|Ecussons en métal - Registre D13 Page 277 - Délibération
D13 Page 278Diminution du prix du pain|-|Délibérations non-exécutées|-|Surveillance des bords de la Marne|-|Chemins - fossés Bernheim et de la Guette - ancien abreuvoir - Registre D13 Page 278 - Délibération
D13 Page 279Chemin au Marais - fourniture de cailloux - rue du Pont de Bois|-|Balayage des voies privées|-|Assistance aux vieillards|-|Assistance médicale - Registre D13 Page 279 - Délibération
D13 Page 280Demande Cheminade - Registre D13 Page 280 - Délibération